2020-2021 Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)

Le Tribunal a demandé à un employé équivalent temps plein de consacrer la moitié de ses heures de travail à l’ACS+.

Durant la période visée par le rapport, le Tribunal continuera d’affecter des ressources temporaires pour renforcer sa capacité en matière d’ACS+.

Durant la période visée par le rapport, le Tribunal continuera de promouvoir les valeurs et les pratiques d’un milieu de travail diversifié et inclusif. Les employés seront invités à suivre la formation sur l’ACS+ afin d’améliorer la réceptivité, l’efficacité et les résultats des initiatives du Tribunal.

Le Tribunal participera au réseau d’ACS+ d’Anciens Combattants Canada, dont l’objectif consiste à accroître la sensibilisation et à diffuser des outils et des pratiques exemplaires. Il continuera à tenir compte des leçons apprises et des pratiques exemplaires des autres organismes fédéraux de manière à améliorer sa capacité à tirer des leçons à l’égard des activités d’ACS+ de ces autres organismes, à les appliquer et à en faire rapport.

À mesure que l’ACS+ au sein du Tribunal des anciens combattants (révision et appel) progresse, le niveau d’analyse et de surveillance deviendra plus efficace afin de veiller à ce que le sexe et la diversité soient pris en considération dans les programmes, les politiques et leur mise en application.

Programmes utilisés pour recueillir et conserver suffisamment de microdonnées sur les bénéficiaires individuels pour procéder à une ACS+ :

• Le programme de révision et d’appel recueille des microdonnées sur les bénéficiaires individuels. Ces données permettent d’effectuer des analyses fondées sur le sexe, l’âge ou l’invalidité.

Programmes qui offrent des services ou des prestations aux particuliers canadiens :

• Le programme de révision et d’appel offre des services et des prestations aux vétérans, aux membres des Forces armées canadiennes et de la Gendarmerie royale du Canada, ainsi qu’à leur famille.